Bienvenue chez Cristalange
Les articles offerts sur ce site vous sont proposés en accord avec les conditions énoncées ci-dessous. Merci de les lire attentivement.
Conditions Générales de Vente (CGV)
Article 1: Objet
Article 2: Avertissement
Article 3: Identification – Mentions Légales
Article 4: Commande
Article 5: Ventes
Article 6: Tarifs
Article 7: Conditions de paiement
Article 8: Facturation
Article 9: Délais – Expéditions
Article 10: Politique de Retour
Article 11: Responsabilité – Réserve de propriété
Article 12: Qualité – Garantie
Article 13: Entretien de vos bijoux
Article 14: Copyright
Article 15: Confidentialité – Vie privée
Article 16: Cadeaux
Article 17: Liens
Article 18: Juridiction
Article 1: Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par Cristalange à l’acheteur. Cristalange se réserve toutefois le droit de mettre à jour ou modifier ces conditions générales de vente ainsi que n’importe quelles conditions complémentaires sans aucun avis préalable.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve.
Cristalange s’engage à vendre et à livrer les produits sélectionnés par l’acheteur sur son site dans le respect de la loi Française relative aux produits. Le client s’engage à régler le montant de sa commande. Le client est seul responsable du choix de ses produits. En cas de non exécution partielle ou totale du contrat par une des parties, le contrat liant Cristalange et le client sera résilié de plein droit, sans formalité, ni mise en demeure, sans dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par la partie défaillante.
Article 2: Avertissement
Cristalange fait tout ce qui est en son pouvoir pour assurer la plus grande exactitude des informations données sur le site; cependant nous ne pouvons pas garantir que le contenu de notre site soit totalement exempt d’erreurs. Ces informations sont données à titre purement indicatif et n’engagent pas notre responsabilité. Elles ne sauraient en aucun cas remplacer le diagnostic de votre médecin ou thérapeute ou se substituer à l’utilisation de médicaments qui vous auraient été prescrits. L’utilisation de ce site constitue une confirmation que vous avez lu et compris cette clause et que vous l’approuvez.
Article 3: Identification – Mentions Légales
Cristalange est une entreprise privée constituée selon les lois Françaises en vigueur.
Dénomination sociale : Cristalange
Siège social : 12 avenue du Président Kennedy
68200 Mulhouse
FRANCE
e-mail : corinne.cristalange(arobase)yahoo.fr
RCS Mulhouse
TVA : FR 0B 507 757 789
Code APE /NAF : 526A
Données bancaires : communiquées au moment de la commande si le moyen de paiement choisi est le virement
Article 4: Commande
Afin de pouvoir commander en ligne, l’acheteur devra remplir un formulaire mis à sa disposition en ligne où il fera figurer les informations nécessaires à son identification (ses nom, prénom, adresse postale, n° de téléphone et courriel).
Après avoir choisi parmi les produits présentés, l’acheteur validera définitivement sa commande constituée par les articles déposés dans le panier. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes conditions générales de ventes. Ce clic à valeur de “signature numérique’”. Dès lors, la commande est enregistrée et irrévocable de sa part.
Toute commande fera l’objet d’une confirmation par courrier électronique (e.mail) à l’adresse indiquée par l’acheteur. Dans cette attente, il est conseillé d’enregistrer ou d’imprimer une copie du bon de commande. Si la confirmation de commande envoyée par e-mail est retournée à Cristalange pour raison d’adresse e-mail erronée, la commande sera annulée.
De la même façon, en cas de rupture de stock, de problème d’approvisionnement ou pour autre raison qui sera spécifiée, Cristalange se réserve le droit de ne pas confirmer une commande. Dès lors, Cristalange en informe le client par courrier électronique en lui précisant le délai dans lequel les articles seront disponibles et en lui offrant la possibilité d’annuler sa commande et de se faire rembourser s’il a déjà payé.
Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Cristalange dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Article 5: Ventes
Les articles de ce site ne sont pas destinés à la revente.
Nos articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Dans le cas de créations Cristalange, les quantités étant limitées aux approvisionnements en minéraux, les commandes seront honorées selon leur ordre d’arrivée.
Article 6: Tarifs
Nos tarifs s’entendent : Prix public TTC (Toutes Taxes Comprises). Cependant, pour les pays hors Communauté Européenne, c’est le prix HT (Hors Taxes) qui sera facturé. Au prix de vente, il convient d’ajouter les frais de livraison déterminés en fonction de la zone géographique de livraison (voir Article 9 des présentes CGV). Les frais de livraison sont précisés à l’écran à la fin de la sélection des différents articles par l’acheteur et rappelés dans le résumé de la commande qui précède la validation. Le prix de votre achat est égal au prix toutes taxes de la facture. Selon la législation en vigueur dans la zone de livraison, d’éventuelles taxes (droits de douane, taxes d’importation, TVA locale) peuvent être facturées à l’arrivée des produits et restent à la charge de l’acheteur alors considéré comme importateur. Celles-ci seront mentionnées dans le bon de commande lors du choix de l’adresse de livraison.
Il est porté à l’attention de l’acheteur que les photos, descriptifs et prix des produits ne sont donnés qu’à titre indicatif, car ils peuvent évoluer à tout moment sans aucun préavis en fonction des cours mondiaux et de nos approvisionnements chez nos fournisseurs. De même il est porté à l’attention de l’acheteur que les minéraux utilisés pour la création des bijoux, accessoires et objets divers, peuvent présenter de légères variations d’apparence due à leurs propriétés intrinsèques. En aucun cas, ils ne pourront donner droit à réclamation de la part de l’acheteur ni ne sauraient engager la responsabilité de la société Cristalange. Cependant le prix de vente retenu pour l’achat d’un produit correspond à celui observé en ligne au moment de l’enregistrement de la commande et rappelé dans la confirmation de commande.
Dans le cas de devis pour fabrications personnalisées ou pour des articles non référencés sur notre site, nos offres de prix sont valables pendant une durée de 30 jours ouvrés, sauf stipulation contraire et écrite de notre part.
Article 7: Conditions de Paiement
Le règlement des achats peut s’effectuer:
– sur le site www.cristalange.com par carte bancaire comme méthode de paiement en ligne sécurisé: Visa, Master Card ou American Express en indiquant son numéro de carte et sa date d’expiration dans les emplacements prévus sur le site. La transaction est effectuée selon les normes de sécurité du secteur bancaire et est par conséquent parfaitement sécurisé. Ces informations confidentielles sont cryptées grâce au système SSL dont la fiabilité est reconnue en matière de sécurité de paiements. Vous bénéficiez donc des garanties de confidentialité les plus performantes actuellement. Seules seront honorées les commandes dont le paiement aura reçu l’autorisation de la banque.
– par virement directement sur notre compte, données bancaires communiquées au moment de la commande.
En cas de refus de paiement bancaire et/ou de fraudes, la commande sera automatiquement annulée. Par ailleurs, Cristalange se réserve le droit de poursuivre l’acheteur.
Dans le cas d’une commande personnalisée ou d’articles non référencés sur le site, Cristalange se réserve le droit de demander un versement d’acomptes à la commande ainsi que le règlement du solde avant la livraison.
Article 8: Facturation
Les quantités facturées sont celles qui sont réellement livrées. Les facturations comportent la TVA afférente au taux fixé par les règlements fiscaux en vigueur au moment de la facturation. Les factures pour l’exportation sont établies en hors taxes. Les produits destinés à l’exportation et livrés en France, ne seront facturés en suspension de TVA qu’après réception par Cristalange des documents nécessaires délivrés par les services fiscaux et fournis par l’acheteur.
Article 9: Délais – Expédition
Nous veillerons à expédier la plupart des commandes dans les sept jours calendaires suivant la passation de commande. Cependant, étant nous même tributaires du délai de livraison de nos fournisseurs pour certains articles importés, en cas d’imprévu ou de rupture de stock, nous vous informerons dans les plus brefs délais par courrier électronique (e-mail) de la date à laquelle les articles seront disponibles tout en vous offrant la possibilité d’annuler la commande et de se faire rembourser si le paiement a déjà été effectué.
Les frais d’expédition sont à la charge du destinataire et sont facturés en supplément du prix des produits commandés suivant tarif mentionné. Les marchandises voyagent aux risques du destinataire. Les éventuelles taxes de douane et les frais liés à l’importation des produits dans le pays de destination du client sont à sa charge et seront facturés en sus par le pays importateur.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison précisée lors de votre commande. Tout renvoi de commande pour adresse non valide sera à la charge de l’acheteur.
Les livraisons seront effectuées par La Poste, une fois le paiement effectué dans son intégralité. En fonction de la disponibilité des produits choisis par l’acheteur, Cristalange se réserve le droit d’effectuer des livraisons globales ou partielles ; les frais d’expédition ne seront cependant facturés qu’une seule fois par commande à l’acheteur.
Le tableau ci-dessous indique les temps de livraison moyens et les frais afférents en fonction du pays de destination. Ces délais sont donnés à titre indicatif. Notre responsabilité se limite à la date d’expédition et ne saurait en aucun cas être engagée pour un retard occasionné par le non respect du délai d’acheminement. La non observation du délai fixé ne peut donner lieu à pénalité, indemnité ou dommages intérêts, ni justifier l’annulation, même partielle, de la commande.
| Destination | Temps de livraison approximatif | Participation aux frais |
| France | 2 jours ouvrés | Euro 4,50 – 7,90 |
| Europe, Suisse | 3 jours ouvrés | Euro 9,95 |
| Reste du Monde | 3 à 7 jours ouvrés | Euro 11,50 |
La participation aux frais demandée à l’acheteur comprends :
- les frais de préparation du colis,
- l’emballage ainsi que
- les frais d’acheminement par la Poste, soit en suivi simple soit en recommandé.
En cas d’absence:
Dans le cas d’un colis expédié en Recommandé, un avis de passage sera adressé à l’acheteur, pour récupérer le colis dans le bureau de Poste le plus proche de l’adresse indiquée pour la livraison. L’acheteur dispose alors de 15 jours pour retirer le colis dans son bureau de Poste. Si toutefois le délai est dépassé, le colis sera réexpédié en contre remboursement, les frais seront à la charge de l’acheteur. En aucun cas, Cristalange ne saurait être responsable de la détérioration des produits en cas de retrait tardif ou de non retrait des produits par le client auprès de la poste.
En cas de colis bénéficiant d’un suivi simple, le colis pourra être déposé dans la boite aux lettres. Il revient à l’acheteur d’en assurer la bonne réception.
Dommage durant l’expédition:
Le destinataire doit à la réception vérifier le matériel livré en présence du transporteur. Il est de la responsabilité de l’acheteur de refuser un colis présentant une anomalie (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…). Nous vous remercions de bien vouloir également nous informer immédiatement par e-mail afin de pouvoir convenir des modalités de remplacement de votre commande sans quoi, nous ne pourrions procéder à aucun échange. L’échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.
Article 10: Politique de retour
Avant de retourner les produits pour une quelconque anomalie, réclamation ou rétractation, merci de nous en informer par email.
Satisfait ou remboursé:
Conformément aux dispositions légales en vigueur (Article L121-20 du Code de la Consommation), le consommateur dispose d’un délai de sept jours francs (à compter de la date de réception de votre commande) pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour. Cependant, seuls seront repris les produits renvoyés dans leur emballage d’origine complet et intact, n’ayant subi aucune modification d’aucune sorte, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont leur emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé.
Le retour des articles se faisant sous votre responsabilité, il doit préférablement se faire sous colis assuré à la valeur de la facturation. Dans le cas d’un envoi sans assurance, Cristalange ne pourra être tenu responsable des pertes ou vols durant l’acheminement.
L’acheteur a alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées (hors frais d’envoi), soit l’échange du produit. Dans le cas d’un remboursement, celui ci sera effectué dans les plus brefs délais selon le mode de paiement initial. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais de l’acheteur.
Réclamation
Toute réclamation relative à la composition de la livraison, sa conformité avec le bordereau de livraison et la qualité apparente de la marchandise ne seront admises que si elles sont produites dans un délai de sept jours calendaires suivant la réception de la marchandise. Dans le cas d’article(s) défectueux ou d’erreur de notre part, les frais d’expédition concernant votre retour vous seront remboursés selon le mode de paiement initial dès la réception de votre colis. Votre article sera alors remplacé et sera réexpédié dans les meilleurs délais. Au cas ou cet article ne serait plus disponible, Cristalange pourra être amené à vous proposer un article équivalent ou procéder au remboursement de l’article concerné.
Les articles hors catalogue ou personnalisés commandés spécialement à la demande d’un client ne seront ni repris, ni échangés.
Article 11: Responsabilité – Réserve de propriété
Les marchandises livrées restent notre propriété jusqu’à complet paiement de leur prix, les risques inhérents à la conservation de la chose vendue demeurant à la charge de l’acheteur. Le transfert de propriété des produits au client s’effectue au moment du paiement intégral du prix. Le défaut de paiement, pour quelque cause que ce soit, pourra entraîner la revendication des marchandises vendues ; celle-ci sera effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à l’acheteur après mise en demeure de payer restée sans effet. L’acheteur devra alors nous restituer sans délai et à ses frais, les marchandises impayées ; en cas de difficulté, il y sera contraint par simple ordonnance de référé.
Article 12: Qualité – Garantie
Voir Article 9 «Politique de retour».
Nous mettons un soin tout particulier dans la création de nos bijoux et dans la sélection de nos fournisseurs. De nombreux articles proposés sur ce site sont faits à la main. De ce fait, il est possible que leur couleur ou leur taille varient légèrement. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels.
Sauf mention particulière, nos bijoux sont en pierres naturelles semi-précieuses et montés sur argent 925, plaqué or ou or 18 karats.
Les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences de vices cachés de la chose vendue.
Créations Cristalange :
Cristalange assure un suivi clientèle pour les réparations éventuelles de bijoux que nous avons crées à partir du moment ou tous les composants du bijou peuvent nous être retournés. Nous consulter pour les tarifs de réparation.
Produits sélectionnés par Cristalange et proposés à la vente :
Les articles revendus par Cristalange sont garantis dans la limite de la garantie accordée par nos fournisseurs. Après examen par Cristalange, l’article reconnu défectueux pourra être remplacé ou réparé au titre de cette garantie. En cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur. Les modifications et détériorations volontaires ou accidentelles, l’usure normale ou les conséquences d’une utilisation anormale, la perte de pierres ou autres composants du bijou ne rentrent pas dans le cadre de cette garantie.
Les frais de retour ainsi que les frais de traitement de renvoi sont à la charge de l’acheteur.
Article 13: Entretien de vos bijoux
Afin de garantir la qualité constante de vos bijoux, quelques règles simples de bon sens doivent s’appliquer :
Vérifiez régulièrement votre bijou: fermoirs, mousquetons, chaînes et divers composants afin de s’assurer de leur solidité.
Évitez d’exposer vos bijoux à des produits chimiques (produits ménagers, parfums, cosmétiques, laques, acides…) qui risquerait de les ternir voire de les endommager. Evitez ainsi de les porter en piscine, en eau de mer ou soufrée, de les exposer à des températures extrêmes ou de les soumettre à des tensions mécaniques lors de pratiques sportives.
En cas d’oxydation ou si votre bijou a terni, vous pouvez utiliser un chiffon doux. Si votre bijou ne comporte pas de perles ou de pierres, vous pouvez également utiliser un nettoyant spécifique pour bijoux argent.
Article 14: Copyright
© Cristalange est une marque déposée sous le numéro 08/3548437.
Les sites cristalange.com, cristalange.fr et la marque Cristalange sont la propriété exclusive de l’entreprise Cristalange. Toute reproduction ou utilisation du nom est interdite.
Les images présentes sur ce site le sont dans le seul but de promouvoir et de vendre les produits. Elles sont la propriété de Cristalange. Sauf autorisation écrite de Cristalange, toute reproduction totale ou partielle en est strictement interdite et fera l’objet de poursuites.
Article 15: Confidentialité – Vie privée
Cristalange s’engage à ne pas céder ni vendre les informations récoltées sur les utilisateurs de son site Internet www.cristalange.com. Ainsi les adresses mails communiqués par les utilisateurs dans le cadre d’un parrainage ne seront utilisés qu’à des fins publicitaires de la part de Cristalange et ne seront en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.
Ces informations sont stockées dans notre base de données et servent uniquement à traiter vos commandes en ligne, à améliorer nos services ou éventuellement à vous adresser des informations concernant notre activité. Vous pouvez cependant refuser de faire partie de notre fichier de clients sur simple demande écrite de votre part. soit par e-mail soit par courrier à l’adresse figurant dans l’article 3.
Conformément à la loi française Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Le site boutique Cristalange fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté).
Article 16: Cadeaux
Cadeaux
Si vous souhaitez faire un cadeau, Cristalange vous propose d’adresser directement votre article à la personne de votre choix dont l’adresse sera mentionnée en adresse de livraison. Nous nous proposons également de joindre à votre cadeau une carte « Cristalange » avec les commentaires que vous nous aurez indiqués lors de votre commande. La facture vous sera adressée séparément par courrier.
Chèque cadeaux:
Des chèques cadeaux sont également disponibles pour un montant de 30 (trente) euros. Ceux-ci vous seront adressés lors de votre commande ou par courrier si vous ne souhaitez pas passer commande. Auquel cas, veuillez nous contacter par mail.
Article 17: Liens
Le site Cristalange comporte des liens vers des sites Web exploités par des associations ou d’autres entreprises. En cliquant sur ces liens, vous quittez notre site et de ce fait la responsabilité de Cristalange ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites.
Article 18: Juridiction
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi Francaise. La responsabilité maximale de Cristalange ne peut en tout état de cause dépasser le prix du produit acheté.
En cas de litige ou de réclamation, tant avec nos fournisseurs qu’avec nos clients, les deux parties s’appliqueront en priorité à une solution amiable. Au cas ou aucun accord ne pourra être conclu, le tribunal de Mulhouse sera seul compétent, même en cas de pluralité des défendeurs ou d’appel en garantie.
Les utilisateurs du site Cristalange qui y accèdent à partir d’endroits à l’extérieur de la France reconnaissent qu’ils le font volontairement et ont la responsabilité de se conformer aux lois locales.
Force majeure:
Sera considéré comme un cas de force majeure tout fait ou circonstance indépendant de la volonté des parties, imprévisible, inévitable et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. Les deux parties se rapprocheront alors pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
